Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel Minart
/
Délices Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Délices Bio
Michel Minart

Numéro de dépôt :
3713026
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/02/2020
Délices Bio de Michel Minart

Présentation de la marque Délices Bio

Déposée le 16 février 2010 par Michel Minart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Délices Bio »

Le déposant est Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices Bio est expirée depuis le 16 février 2020.

Michel Minart a également déposé les autres marques suivantes : M Bio , Côté Anjou , Apérinades


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).